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1. COORDONNÉES D’IDENTIFICATION
Nom de domaine : brachmadrid.com
Nom commercial : Brach Madrid
Raison sociale : BRACH HOTEL MADRID, S.L.
NIF : B67341891
Siège social : Gran Vía, 20
Téléphone : +34 915 463 639
E-mail : contact@brachmadrid.com
Brach Madrid Hotel, S.L. T 39640, F 118, S 8, H M 703742, I/A 11 (14.06.23).
2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
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Quelle que soit leur finalité, la reproduction totale ou partielle, l’utilisation, l’usage, l’exploitation, la distribution et la commercialisation exigent en tous cas l’autorisation écrite préalable du RESPONSABLE. Toute utilisation non autorisée au préalable est réputée être un manquement grave aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l’auteur.
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Le RESPONSABLE reconnaît à leurs titulaires les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants, leur seule mention ou apparition sur le site web n’impliquant pas l’existence de droits ou de responsabilités à leur sujet, ni aucun soutien, parrainage ou recommandation de leur part.
Pour tout type d’observation relative à d’éventuelles infractions aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi qu’à tout contenu du site web, il est possible d’envoyer un courrier électronique à : contact@brachmadrid.com
3. DÉCLIN DE RESPONSABILITÉ
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4. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
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