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1. COORDONNÉES D’IDENTIFICATION
Nom de domaine : brachmadrid.com
Nom commercial : Brach Madrid
Raison sociale : BRACH HOTEL MADRID, S.L.
NIF : B67341891
Siège social : Gran Vía, 20
Téléphone : +34 620 80 9562
E-mail : mdoblado@brachmadrid.com
Brach Madrid Hotel, S.L. T 39640, F 118, S 8, H M 703742, I/A 11 (14.06.23).
2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
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Les designs, logos, textes et/ou graphiques étrangers au RESPONSABLE et susceptibles d’apparaître sur le site web appartiennent à leurs propriétaires respectifs, qui sont eux-mêmes responsables de toute éventuelle controverse pouvant survenir à leur égard. Le RESPONSABLE autorise expressément tout tiers à rediriger directement aux contenus concrets vers le site web, et en tout état de cause à procéder à une redirection vers le site principal de brachmadrid.com.
Le RESPONSABLE reconnaît à leurs titulaires les droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants, leur seule mention ou apparition sur le site web n’impliquant pas l’existence de droits ou de responsabilités à leur sujet, ni aucun soutien, parrainage ou recommandation de leur part.
Pour tout type d’observation relative à d’éventuelles infractions aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi qu’à tout contenu du site web, il est possible d’envoyer un courrier électronique à : mdoblado@brachmadrid.com.
3. DÉCLIN DE RESPONSABILITÉ
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Adresses IP
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4. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
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